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Quelle autorisation pour créer un bassin de jardin ?

Dans cet article, nous aborderons les différentes démarches et autorisations nécessaires pour la création d’un bassin de jardin. En effet, avant de se lancer dans cette entreprise, il est essentiel de respecter certaines régulations ainsi que de prendre en compte des éléments importants.

Nature et taille du bassin de jardin

Tout d’abord, il convient de distinguer les différents types de bassins qui peuvent être installés dans un jardin :

Lorsque vous avez choisi le type de bassin que vous souhaitez installer, pensez également aux dimensions de votre projet. En effet, certaines législations sont liées à la taille et au volume d’eau de votre bassin de jardin.

Responsabilité devant la loi

Avant de commencer les travaux, renseignez-vous auprès de votre mairie pour savoir s’il existe des réglementations spécifiques à respecter concernant l’installation d’un bassin de jardin. Vous pourriez par exemple être soumis à une loi régissant la création et le fonctionnement des bassins. Selon la taille et le type de votre projet, vous devrez obtenir différentes autorisations pouvant inclure :

  1. Un permis de construire
  2. Une déclaration préalable de travaux
  3. Une autorisation d’accès à l’eau et une autorisation de rejeter les eaux usées

Permis de construire ou déclaration préalable de travaux ?

Généralement, pour un bassin de jardin dont la surface n’excède pas 20  et dont la profondeur est inférieure à 1,50 mètre, aucune autorisation particulière n’est requise. Toutefois, s’il dépasse ces dimensions, il pourrait être nécessaire de déposer un dossier de demande de permis de construire ou de réaliser une déclaration préalable de travaux auprès de votre mairie.

Le permis de construire concerne les bassins dont la surface est supérieure à 20 m² et/ou dont la profondeur excède 1,50 mètre. Le dossier doit être déposé à la mairie de la commune où se trouve le terrain. Le délai d’instruction du dossier varie, mais peut aller jusqu’à deux à trois mois.

La déclaration préalable de travaux s’applique à un bassin de taille intermédiaire, généralement entre 10 et 20 m² de surface. Cette démarche administrative est plus simple que le dépôt d’un permis de construire et permet d’informer la mairie de votre projet sans pour autant demander une autorisation formelle.

Accès à l’eau et rejet des eaux usées

Pour remplir votre bassin de jardin, vous devez obtenir une autorisation d’accès à l’eau. Celle-ci peut être délivrée par la commune ou bien par un organisme gestionnaire de l’eau selon votre région. Vous devrez également vous informer auprès de ces instances sur les conditions liées au prélèvement d’eau ainsi qu’au traitement des eaux usées.

En outre, il est essentiel de tenir compte des lois concernant le rejet des eaux usées – ou polluées – issues de votre bassin, notamment si celui-ci accueille des poissons. Ainsi, évitez de rejeter directement l’eau dans la nature et privilégiez un système de filtration afin de respecter l’environnement et les régulations en vigueur.

Gestion de l’énergie et impact environnemental

Choisissez des équipements économes en énergie pour limiter l’impact environnemental de votre bassin de jardin. Pensez notamment aux pompes et filtres ayant un faible taux de consommation électrique.

Si vous souhaitez aller plus loin dans votre démarche écologique, optez pour des systèmes fonctionnant à l’énergie solaire. Il existe des pompes et filtres solaires qui permettent de réduire considérablement la consommation d’énergie liée au fonctionnement de votre bassin. Cependant, il est important de noter que ces installations ont souvent un coût plus élevé à l’achat.

Bassin naturel

Si vous cherchez une alternative écologique aux bassins traditionnels avec pompe et filtration, optez pour la création d’un bassin naturel. Ces installations reposent sur l’action de plantes aquatiques et de micro-organismes pour assurer la qualité de l’eau ainsi que l’équilibre du milieu. Aucune électricité n’est nécessaire, ce qui en fait une option particulièrement respectueuse de l’environnement.

En résumé, avant de vous engager dans la création d’un bassin de jardin, renseignez-vous auprès de votre mairie et vérifiez toutes les réglementations applicables. De plus, adoptez une démarche écologique en choisissant des systèmes économiques en énergie ou en optant pour un bassin naturel sans recours aux équipements électriques.

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